Déposée le 20 mars 1990 par GARNIER Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARTOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GARNIER Roland, domicilié(e) 7 Rue Servient, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.
La marque CARTOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOFORM est expirée depuis le 20 mars 2000.
GARNIER Roland a également déposé les autres marques suivantes : CARTO FORM , CARTOFORM
GARNIER Roland - 7 Rue Servient, 69006 LYON - France
Cabinet LAURENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Boîtes en carton, boîtes à fiches, appareils pour ranger et conserver des documents en papier;sous-mains, classeurs de lettres, porte-lettres, plumiers, parures de table en papier ou en carton;corbeilles à correspondance à papier;articles de bureau;répertoires, carnets;albums à photos, porte-cartes, classeurs à fiches, classeurs de lettres, chemises pour documents, cahiers, enveloppes, articles en carton.Sacs, trousses de toilette, trousses de voyage, malles et valises, sacs de provisions, porte-monnaie, portefeuilles, gibecières, besaces, sacoches à main, sac de voyages.Meubles de rangement;armoires de rangement;boîtes de rangement non métalliques;étagères, cadres photos, coffres non métalliques;coffres à couture.Vêtements; vêtements de dessus à savoir: vestes d'intérieur, tee-shirts, peignoirs, shorts, pantalons, robes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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